Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 22 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 6 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 18 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouche...
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 7 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 17 juin 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix
L'Administration municipale du Canton d'Aix
Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 27 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison d...
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 24 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege
Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege
Ordonne à toutes les personnes non domiciliées à Aix d'en partir dans les 24 heures...
Date
mercredi 10 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 11 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Assemblées primaires du Canton d'Aix
Assemblées primaires du Canton d'Aix
Convocation des citoyens aux réunions primaires du canton d’Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 9 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple ...
Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple [signé Revellière-Lépeaux]
Organisation des cérémonies
Auteur
France. Directoire
Date
lundi 4 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administratio...
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 25 février 1799
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 19 février 1799
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 28 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 7 décembre 1798
Classement
Affiches anciennes
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
Auteur
Liébault, Charles
Date
jeudi 1 novembre 1798
Classement
Affiches anciennes
Etienne Hugonin, capitaine de Carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege. Désirant ...
Etienne Hugonin, capitaine de Carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege. Désirant maintenir dans cette commune l’ordre...
Réglementation pour préserver la paix civile en temps de guerre
Auteur
Hugonin, Etienne
Date
jeudi 4 octobre 1798
Classement
Affiches anciennes
Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / ...
Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / Mairie d’Aix
Programme de la fête
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 16 septembre 1796
Classement
Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 26 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Avis au public
Avis au public
Travaux pour terminer le canal des Alpines (Alpilles)
Auteur
France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
Date
dimanche 19 juin 1796
Classement
Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
Sur l’affaire Simon et Ripert
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 31 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix
Diverses mesures concernant l'ordre public
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 22 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 16 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Incitation aux contribuables à payer l’impôt
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 20 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, au Cons...
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq Cents
Rappel des meurtres de républicains et actes de séditions commis en Provence
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 19 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
A vendre / [Mairie d'Aix]
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 7 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 25 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Ordonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Défense de porter des armes faite aux individus provisoirement rayés de a liste des émigrés
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 19 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Mesures diverses contre les menées réactionnaires
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 17 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Obligation pour les étrangers de posséder un passeport
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 23 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Contribution personnelle et somptuaire
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 21 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 1 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 31 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras...
Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône
Dénonciation
Date
1796
Classement
Affiches anciennes
Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissa...
Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
Date
1796
Classement
Affiches anciennes
Le ministre de l'Intérieur, aux administrateurs du département des Bouches-du-Rhône
Le ministre de l'Intérieur, aux administrateurs du département des Bouches-du-Rhône
Appel aux patriotes pour le rétablissement de l'ordre (contre royalisme, anarchie, fanatisme)
Auteur
France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
Date
jeudi 31 décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Extrait du journal intitulé: Courrier - universel - extraordinaire. Le ministre de l'Intérieur, a...
Extrait du journal intitulé: Courrier - universel - extraordinaire. Le ministre de l'Intérieur, aux administrations centrales de département
Au sujet des prêtres réfractaires
Auteur
France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
Date
vendredi 18 décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Détails officiels sur la dernière victoire remportée par l'armée d'Italie... Au nom du peuple fra...
Détails officiels sur la dernière victoire remportée par l'armée d'Italie... Au nom du peuple français. Le représentant du peuple, commissaire du gouvernement, prés l'armée d'Italie & des Alpes, à son collègue Fréron, à Marseille